Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDACIM
CALCIA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94538236
Date de dépôt :
30/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2004

Présentation de la marque FONDACIM

Déposée le 30 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CALCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDACIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALCIA domicilié(e) Rue des Technodes, 78930 GUERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 800 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque FONDACIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDACIM est expirée depuis le 30 septembre 2004.

CALCIA a également déposé les autres marques suivantes : SOLCIM , MELCIM , MODELCAL , BASALTROC , CALCIA GROUPE CIMENTS FRANCAIS , UNICIM , BATICIM , AGRICIM , SELCIM , TRAVOCIM


CALCIA (Société Anonyme) - Rue des Technodes, 78930 GUERVILLE - France - SIREN 654800689


Cabinet PIERRE LOYER - France


Inscription le 29 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240709 - Publication au BOPI 1997-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Liant hydraulique