FONDACIM
Présentation de la marque FONDACIM
Déposée le 30 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CALCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDACIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONDACIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDACIM est expirée depuis le 30 septembre 2004.
CALCIA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240709 - Publication au BOPI 1997-07-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44